SEC(1976)130 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M. LARDINOIS
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M.LARDINOIS
SEC(1976)130 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M. LARDINOIS
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M.LARDINOIS
Document date: [1976]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1976/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M. LARDINOIS (FRA)
Volume 1976/9003
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/01/1976
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M. LARDINOIS
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 35/76 Objet : Infraction/Italie (A.296) - Non-application de la directive du Conseil du 13 juillet 1970 concernant les substances anti-oxygènes pouvant être employées dans les denrées alimentaires - Proposition de classement du dossier. Proposition de M.LARDINOIS (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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