SEC(1976)134 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil
SEC(1976)134 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil
Document date: [1976]
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1976)0134
Original Reference Code
SEC(1976)134
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1976/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1976
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Transmission d'un document de travail au Conseil (FRA)
Conditions of Access and Use
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
Abstract:
Document de travail de la Commission concernant une proposition d'étude d'application de l'informatique en matière d'import/export ainsi qu'à la gestion des organisations agricoles et à leur contrôle financier; Document de travail de la Commission présentant des nouvelles prévisions d'échéances budgétaires pour les propositions d'actions prioritaires en informatique; Document de travail de la Commission présentant une suggestion de compromis global; Suite des travaux du Conseil
Reference Code:
CM2/1976-00729/003
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1976_00729_003
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1977
Abstract:
Procédure écrite concernant la consultation du PE et du CES; Travaux du Conseil
Reference Code:
CM2/1977-00713/004
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1977_00713_004
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 1976