SEC(1976)160 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0045/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 599/75 posée par M. CALEWAERT sur la protection de l'avifaune belge projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
SEC(1976)160 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0045/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 599/75 posée par M. CALEWAERT sur la protection de l'avifaune belge projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA
Document date: [1976]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1976/0006
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/01/1976
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0045/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 599/75 posée par M. CALEWAERT sur la protection de l'avifaune belge projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0045/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 599/75 posée par M. CALEWAERT sur la protection de l'avifaune belge projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0045/76 ACCELEREE - Réponse factuelle OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 599/75 posée par M. CALEWAERT sur la protection de l'avifaune belge projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA. (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German