SEC(1991)2321 - OJ 1085 - point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Analyse de l'exécution budgétaire au 31 octobre 1991 (SEC(91) 2277 à /3) - Dérogations à la date limite du 10 décembre 1991 pour l'introduction des dernières transactions de l'exercice 1991 (SEC(91) 2291) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 novembre 1991

Document date: [1991]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1991)2321
Original Reference Code
SEC(1991)2321
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1991/0100
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 02/12/1991
OJ 1085 - point 10 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : QUESTIONS BUDGETAIRES : - Analyse de l'exécution budgétaire au 31 octobre 1991 (SEC(91) 2277 à /3) - Dérogations à la date limite du 10 décembre 1991 pour l'introduction des dernières transactions de l'exercice 1991 (SEC(91) 2291) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 28 novembre 1991. (FRA)

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