SEC(1990)2464 - OJ 1039, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de règlement du Conseil relatif à la création d'une Agence européenne qualité et santé dans l'agriculture. (COM(90) 651) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 7 décembre 1990
SEC(1990)2464 - OJ 1039, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de règlement du Conseil relatif à la création d'une Agence européenne qualité et santé dans l'agriculture. (COM(90) 651) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 7 décembre 1990
Document date: [1990]
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CEUE_SEGE-SEC(1990)2464
Original Reference Code
SEC(1990)2464
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1990/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1990
OJ 1039, Point 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : AGRICULTURE : Projet de règlement du Conseil relatif à la création d'une Agence européenne qualité et santé dans l'agriculture. (COM(90) 651) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du vendredi 7 décembre 1990. (FRA)
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