SEC(1990)2472 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1738/90 NORMALE Objet : Hygiène industrielle dans les mines - octroi de soutiens financiers Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. PANDOLFI et M. SCHMIDHUBER
SEC(1990)2472 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1738/90 NORMALE Objet : Hygiène industrielle dans les mines - octroi de soutiens financiers Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. PANDOLFI et M. SCHMIDHUBER
Document date: [1990]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1990)2472
Original Reference Code
SEC(1990)2472
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Brouet, Agnes
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Volume 1990/0085
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/12/1990
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION PROCEDURE ECRITE N° E/1738/90 NORMALE Objet : Hygiène industrielle dans les mines - octroi de soutiens financiers Proposition de Mme PAPANDREOU, en accord avec M. PANDOLFI et M. SCHMIDHUBER (FRA)
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