SEC(1989)2296 - OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation Civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989.
OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989
SEC(1989)2296 - OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation Civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989.
OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989
Document date: [1989]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1989/0087
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/12/1989
OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation Civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989.
OJ 992, points 11 et 12 NOTE A L'ATTENTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : TRANSPORTS : - Relations de la Communauté avec les pays tiers en matière d'aviation civile (COM(89) 656) - Ouverture des négociations entre la Communauté et les pays de l'AELE concernant les services de transport aérien de passagers (COM(89) 657) - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de cabinet du jeudi 14 décembre 1989. (FRA)
Ag 992, items 11 and 12 MEMORANDUM FOR MEMBERS OF THE COMMISSION Subject: TRANSPORT: Relations between the Community and non-Community countries on civil aviation (COM(89)656) Opening of negotiations between the Community and EFTA on air passenger services (COM(89) 657) Record of the special Chefs de cabinet meeting, Thursday 14 December 1989 (ENG)
TO 992, Punkte 11 und 12 VERMERK AN DIE MITGLIEDER DER KOMMISSION Betrifft: VERKEHR: - Beziehungen der Gemeinschaft mit Drittländern auf dem Gebiet des Luftverkehrs (KOM(89)656) - Aufnahme von Verhandlungen zwischen der Gemeinschaft und den EFTA-Ländern über Flugliniendienste zur Personenbeförderung (KOM(89) 657) - Bericht über die Sondersitzung der Kabinettchefs vom Donnerstag, dem 14. Dezember 1989. (DEU)
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