SEC(1989)1048 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents - Infractions présumées "B" (CDO/P) . Contributions DG III, DG IV, DG VI, DG XIV, DG XV ET S.J. SCOS et OSCE
SEC(1989)1048 - Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents - Infractions présumées "B" (CDO/P) . Contributions DG III, DG IV, DG VI, DG XIV, DG XV ET S.J. SCOS et OSCE
Document date: [1989]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1989/0033
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/06/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents - Infractions présumées "B" (CDO/P) . Contributions DG III, DG IV, DG VI, DG XIV, DG XV ET S.J. SCOS et OSCE (FRA)
Volume 1989/9010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/06/1989
Réunion spéciale des Chefs de cabinet, des jeudi 6 et vendredi 7 juillet 1989, consacrée principalement à l'examen des infractions constatées "A" et présumées "B" (CDO/P) NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Contrôle de l'application du droit communautaire : - Cas reportés ou urgents - Infractions présumées "B" (CDO/P) . Contributions DG III, DG IV, DG VI, DG XIV, DG XV ET S.J. SCOS et OSCE (FRA)
Conditions of Access and Use
French
Electronic File, Textual
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