SEC(1988)1088 - OJ 927, point 15 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * ENVIRONNEMENT : - Mandat négociation PNUE - Convention globale sur le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux - Modification directives 75/442 et 78/319 concernant déchets dangereux - Protection de la flore et la faune sauvages - MEDPTA - Action de protection de l'environnement de la méditerranée * Aide d'urgence - Procédure écrite accélérée - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 8 juillet 1988
SEC(1988)1088 - OJ 927, point 15 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * ENVIRONNEMENT : - Mandat négociation PNUE - Convention globale sur le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux - Modification directives 75/442 et 78/319 concernant déchets dangereux - Protection de la flore et la faune sauvages - MEDPTA - Action de protection de l'environnement de la méditerranée * Aide d'urgence - Procédure écrite accélérée - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 8 juillet 1988
Document date: [1988]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1988/0045
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1988
OJ 927, point 15 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * ENVIRONNEMENT : - Mandat négociation PNUE - Convention globale sur le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux - Modification directives 75/442 et 78/319 concernant déchets dangereux - Protection de la flore et la faune sauvages - MEDPTA - Action de protection de l'environnement de la méditerranée * Aide d'urgence - Procédure écrite accélérée - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 8 juillet 1988. (FRA)
Volume 1988/9015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 11/07/1988
OJ 927, point 15 NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : * ENVIRONNEMENT : - Mandat négociation PNUE - Convention globale sur le contrôle des mouvements transfrontaliers des déchets dangereux - Modification directives 75/442 et 78/319 concernant déchets dangereux - Protection de la flore et la faune sauvages - MEDPTA - Action de protection de l'environnement de la méditerranée * Aide d'urgence - Procédure écrite accélérée - Compte rendu de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 8 juillet 1988. (FRA)
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