SEC(1987)3 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1851/86 Objet : RAPPORT SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (1986) Proposition de M. CLINTON DAVIS
SEC(1987)3 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1851/86 Objet : RAPPORT SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (1986) Proposition de M. CLINTON DAVIS
Document date: [1987]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1987/0001
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/01/1987
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1851/86 Objet : RAPPORT SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (1986) Proposition de M. CLINTON DAVIS (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1851/86 Objet : RAPPORT SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (1986) Proposition de M. CLINTON DAVIS (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite E/1851/86 Objet : RAPPORT SUR L'ETAT DE L'ENVIRONNEMENT DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE (1986) Proposition de M. CLINTON DAVIS (DEU)
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