SEC(1986)2005 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 18 décembre 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées - Mise à jour partielle de la contribution de la DG. IV
SEC(1986)2005 - Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 18 décembre 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées - Mise à jour partielle de la contribution de la DG. IV
Document date: [1986]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1986/0083
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/12/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 18 décembre 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées - Mise à jour partielle de la contribution de la DG. IV (FRA)
Volume 1986/9018
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/12/1986
Réunion spéciale des chefs de cabinet, du jeudi 18 décembre 1986, consacrée principalement à l'examen du rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Rapport "A" 2/86 sur les infractions constatées - A/83/293 ALLEMAGNE Egalité de traitement concernant l'accès à l'emploi - sanctions (FRA)
Conditions of Access and Use
French
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