SEC(1985)374 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL
SEC(1985)374 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL
Document date: [1985]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Relations
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1985)374
Original Reference Code
SEC(1985)374
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1985/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/03/1985
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL (FRA)
Volume 1985/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/03/1985
SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Type of Archival Materials
Electronic File, Textual
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Relations Area
Related Entries
CM5/ADH-2109
(1985)
26ème session ministérielle CEE - Portugal tenue à Bruxelles le 20.02.1985
Communication de la Commission avec une proposition d'ensemble dans la perspective d'un règlement global du chapitre de l'agriculture, de la pêche et des affaires sociales
- Aide-mémoire de la Présidence en vue des délibérations du Conseil
- Note de synthèse; Communications de la Commission concernant les modalités financières de la transition; Déclaration de la délégation portugaise concernant l'état de la négociation; Ordre du jour provisoire; Projet de relevé des conclusions
CM5/ADH-1599
(1985)
28ème session ministérielle CEE - Espagne tenue à Bruxelles le 19.02.1985
Communication de la Commission avec une proposition d'ensemble dans la perspective d'un règlement global du chapitre de l'agriculture, de la pêche et des affaires sociales
- Note de synthèse; Communications de la Commission concernant les modalités financières de la transition; Déclaration de la délégation espagnole concernant les relations extérieures:
- Amérique latine; Déclaration faite par M. Morán, Ministre des Affaires Étrangères d'Espagne, concernant l'état de la négociation des chapitr
...