SEC(1985)374 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION D... (CEUE

SEC(1985)374 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL

SEC(1985)374 - DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL

Document date: [1985]

Identity

Content

Access

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Relations

Identity Statement

HAEU Reference Code

CEUE_SEGE-SEC(1985)374

Original Reference Code

SEC(1985)374

Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1985/0015
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/03/1985
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL (FRA)

Volume 1985/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/03/1985
SIMULATION DE LA SITUATION FINANCIERE PENDANT LA PERIODE DE TRANSITION ET APRES L'ELARGISSEMENT DE LA COMMUNAUTE A L'ESPAGNE ET AU PORTUGAL (FRA)

Conditions of Access and Use

Languages

French

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Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Service des Archives historiques de la Commission européenne

Relations Area

Communication de la Commission avec une proposition d'ensemble dans la perspective d'un règlement global du chapitre de l'agriculture, de la pêche et des affaires sociales - Aide-mémoire de la Présidence en vue des délibérations du Conseil - Note de synthèse; Communications de la Commission concernant les modalités financières de la transition; Déclaration de la délégation portugaise concernant l'état de la négociation; Ordre du jour provisoire; Projet de relevé des conclusions

CM5/ADH-1599 (1985) 28ème session ministérielle CEE - Espagne tenue à Bruxelles le 19.02.1985

Communication de la Commission avec une proposition d'ensemble dans la perspective d'un règlement global du chapitre de l'agriculture, de la pêche et des affaires sociales - Note de synthèse; Communications de la Commission concernant les modalités financières de la transition; Déclaration de la délégation espagnole concernant les relations extérieures: - Amérique latine; Déclaration faite par M. Morán, Ministre des Affaires Étrangères d'Espagne, concernant l'état de la négociation des chapitr ...