SEC(1982)290 - OJ 644, Point 13 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réexamen des conventions bilatérales relatives à la réadaptation CECA (doc. SEC(82)290/3). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 2 avril 1982
SEC(1982)290 - OJ 644, Point 13 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réexamen des conventions bilatérales relatives à la réadaptation CECA (doc. SEC(82)290/3). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 2 avril 1982
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1982)290
Original Reference Code
SEC(1982)290
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 05/04/1982
OJ 644, Point 13 b NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réexamen des conventions bilatérales relatives à la réadaptation CECA (doc. SEC(82)290/3). - Résultats de la réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 2 avril 1982. (FRA)
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