SEC(1982)288 - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 19 février 1982 consacrée principalement à l'examen du rapport "PLAINTES 1/82" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Divers - Adoption par la Commission d'une proposition ayant déjà été retenue lors de la réunion des Chefs de Cabinet du vendredi 16 octobre 1981 . Allemagne (A.1/80) - Aliments des animaux . Proposition d'envoyer un avis motivé
SEC(1982)288 - Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 19 février 1982 consacrée principalement à l'examen du rapport "PLAINTES 1/82" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Divers - Adoption par la Commission d'une proposition ayant déjà été retenue lors de la réunion des Chefs de Cabinet du vendredi 16 octobre 1981 . Allemagne (A.1/80) - Aliments des animaux . Proposition d'envoyer un avis motivé
Document date: [1982]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1982)288
Original Reference Code
SEC(1982)288
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1982/0010
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 18/02/1982
Réunion spéciale des Chefs de Cabinet du vendredi 19 février 1982 consacrée principalement à l'examen du rapport "PLAINTES 1/82" NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES CHEFS DE CABINET Objet : Divers - Adoption par la Commission d'une proposition ayant déjà été retenue lors de la réunion des Chefs de Cabinet du vendredi 16 octobre 1981 . Allemagne (A.1/80) - Aliments des animaux . Proposition d'envoyer un avis motivé. (FRA)
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