SEC(1980)1856 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980)
SEC(1980)1856 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980)
Document date: [1980]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1856
Original Reference Code
SEC(1980)1856
Reference Archivists
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980) (FRA)
Volume 1980/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980) (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly