SEC(1980)1856 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980)
SEC(1980)1856 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980)
Document date: [1980]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1980)1856
Original Reference Code
SEC(1980)1856
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Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1980/0092
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980) (FRA)
Volume 1980/9004
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 08/12/1980
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Mandat du Conseil du 30 mai 1980 - Troisième réunion du Groupe ouvert des Membres de la Commission (4. décembre 1980) (FRA)
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