SEC(1978)1401 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0290/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 898/77 posée par M. RIVIEREZ sur les crédits accordés à la Guyane projet établi par M. CHEYSSON, M. GUNDELACH, M. VREDELING et M. GIOLITTI
SEC(1978)1401 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0290/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 898/77 posée par M. RIVIEREZ sur les crédits accordés à la Guyane projet établi par M. CHEYSSON, M. GUNDELACH, M. VREDELING et M. GIOLITTI
Document date: [1978]
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CEUE_SEGE-SEC(1978)1401
Original Reference Code
SEC(1978)1401
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1978/0032
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 29/03/1978
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0290/78 ACCELEREE/REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 898/77 posée par M. RIVIEREZ sur les crédits accordés à la Guyane projet établi par M. CHEYSSON, M. GUNDELACH, M. VREDELING et M. GIOLITTI. (FRA)
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