SEC(1977)4405 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0778/77 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 309/77 posée par M. PISONI sur les coûts comparés de la production de pommes de terre projet établi par M. GUNDELACH
SEC(1977)4405 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0778/77 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 309/77 posée par M. PISONI sur les coûts comparés de la production de pommes de terre projet établi par M. GUNDELACH
Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)4405
Original Reference Code
SEC(1977)4405
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1977/0169
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 09/12/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0778/77 ACCELEREE — REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse complémentaire à la question écrite n° 309/77 posée par M. PISONI sur les coûts comparés de la production de pommes de terre projet établi par M. GUNDELACH (FRA)
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