SEC(1977)4387 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0817/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 770/77 posée par M. COUSTE sur la décentralisation d'"antennes" notamment dans la région de Lyon projet établi par M. le Président
SEC(1977)4387 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0817/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 770/77 posée par M. COUSTE sur la décentralisation d'"antennes" notamment dans la région de Lyon projet établi par M. le Président
Document date: [1977]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1977/0167
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 07/12/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0817/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 770/77 posée par M. COUSTE sur la décentralisation d'"antennes" notamment dans la région de Lyon projet établi par M. le Président (FRA)
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