SEC(1977)2698 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING
SEC(1977)2698 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0101
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING (ENG)
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