SEC(1977)2698 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING

Document date: [1977]

Identity Statement

HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)2698
Original Reference Code
SEC(1977)2698
Reference Archivists

Bonini, Gherardo

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0101
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 15/07/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0495/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 313/77 posée par M. PISONI sur la relation de cause à effet entre le cancer du poumon et le décès d'anciens mineurs frappés de silicose. projet établi par M. VREDELING (DEU)

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English, French, German

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