SEC(1977)1181 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0227/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 962/76 posée par M. BLUMENFELD sur le discours de M. CHEYSSON prononcé à l'occasion de la signature de l'Accord de coopération avec l'Egypte, la Jordanie et la Syrie, le 18 janvier 1977 projet établi par M. CHEYSSON
SEC(1977)1181 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0227/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 962/76 posée par M. BLUMENFELD sur le discours de M. CHEYSSON prononcé à l'occasion de la signature de l'Accord de coopération avec l'Egypte, la Jordanie et la Syrie, le 18 janvier 1977 projet établi par M. CHEYSSON
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0227/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 962/76 posée par M. BLUMENFELD sur le discours de M. CHEYSSON prononcé à l'occasion de la signature de l'Accord de coopération avec l'Egypte, la Jordanie et la Syrie, le 18 janvier 1977 projet établi par M. CHEYSSON. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0227/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 962/76 posée par M. BLUMENFELD sur le discours de M. CHEYSSON prononcé à l'occasion de la signature de l'Accord de coopération avec l'Egypte, la Jordanie et la Syrie, le 18 janvier 1977 projet établi par M. CHEYSSON. (ENG)
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