SEC(1977)1191 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0232/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 937/76 posée par MM. ALBERS et WALTMANS sur la déclaration du Président de la Commisson sur l'énergie nucléaire projet établi par M. BRUNNER
SEC(1977)1191 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0232/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 937/76 posée par MM. ALBERS et WALTMANS sur la déclaration du Président de la Commisson sur l'énergie nucléaire projet établi par M. BRUNNER
Document date: [1977]
Identity Statement
Bonini, Gherardo
Content and Structure
Volume 1977/0037
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0232/77 OBJET: Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 937/76 posée par MM. ALBERS et WALTMANS sur la déclaration du Président de la Commisson sur l'énergie nucléaire projet établi par M. BRUNNER. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0232/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 937/76 posée par MM. ALBERS et WALTMANS sur la déclaration du Président de la Commisson sur l'énergie nucléaire projet établi par M. BRUNNER. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°Q.E. 0232/77 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 937/76 posée par MM. ALBERS et WALTMANS sur la déclaration du Président de la Commisson sur l'énergie nucléaire projet établi par M. BRUNNER. (DEU)
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