SEC(1977)1157 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 484/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé)
SEC(1977)1157 - Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 484/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé)
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0036
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/03/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 484/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé) Proposition de MM. ORTOLI et GIOLITTI (FRA)
Volume 1977/9005
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/03/1977
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 484/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé) (FRA)
Note pour MM. les Membres de la Commission Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé ) (ENG)
Note pour MM. les Membres de la Commission Procédure écrite 484/77 Objet : ARTICLE 54 CECA - prêt industriel en faveur de la National Coal Board (éléments de soutènement mécanisé ) (DEU)
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