SEC(1977)1085 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0210/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 912/76 posée par M. CARPENTIER sur la Rotation des responsables des bureaux d'information de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
SEC(1977)1085 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0210/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 912/76 posée par M. CARPENTIER sur la Rotation des responsables des bureaux d'information de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT
Document date: [1977]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1977/0031
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 16/03/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0210/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 912/76 posée par M. CARPENTIER sur la Rotation des responsables des bureaux d'information de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0210/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 912/76 posée par M. CARPENTIER sur la Rotation des responsables des bureaux d'information de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0210/77 ACCELEREE - REPONSE FACTUELLE OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 912/76 posée par M. CARPENTIER sur la Rotation des responsables des bureaux d'information de la Commission projet établi par M. TUGENDHAT (DEU)
Conditions of Access and Use
English, French, German