SEC(1977)592 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 801/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)592
Original Reference Code
SEC(1977)592
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0014
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 12/02/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 801/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 801/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0090/76 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 801/76 posée par M. VAN DER HEK sur l'extraction de pétrole dans les eaux britanniques de la Mer du Nord projet établi par MM. BRUNNER et DAVIGNON (DEU)

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