SEC(1977)288 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0039/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 720/76 posée par M. WALTMANS sur le projet de programme d'action en matière d'environnement pour la période 1977- 1981 projet établi par M. NATALI

Document date: [1977]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1977)288
Original Reference Code
SEC(1977)288
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1977/0007
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 20/01/1977
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0039/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 720/76 posée par M. WALTMANS sur le projet de programme d'action en matière d'environnement pour la période 1977- 1981 projet établi par M. NATALI (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0039/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 720/76 posée par M. WALTMANS sur le projet de programme d'action en matière d'environnement pour la période 1977- 1981 projet établi par M. NATALI (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° Q.E. 0039/77 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 720/76 posée par M. WALTMANS sur le projet de programme d'action en matière d'environnement pour la période 1977- 1981 projet établi par M. NATALI (DEU)

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