SEC(1975)4138 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3237/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 426/75 posée par M. NIELSEN sur la pollution engendrée par le chrome hexavalant projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY
SEC(1975)4138 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3237/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 426/75 posée par M. NIELSEN sur la pollution engendrée par le chrome hexavalant projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY
Document date: [1975]
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CEUE_SEGE-SEC(1975)4138
Original Reference Code
SEC(1975)4138
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Brouet, Agnes
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Abstract
Volume 1975/0120
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3237/75 ACCELEREE (REPONSE FACTUELLE) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 426/75 posée par M. NIELSEN sur la pollution engendrée par le chrome hexavalant projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et le Dr. HILLERY. (FRA)
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