SEC(1975)4134 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3350/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 477/75 posée par Mme EWING sur le pétrole de la mer du Nord projet établi par M. SIMONET
SEC(1975)4134 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3350/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 477/75 posée par Mme EWING sur le pétrole de la mer du Nord projet établi par M. SIMONET
Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)4134
Original Reference Code
SEC(1975)4134
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Brouet, Agnes
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Volume 1975/0120
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 28/11/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 3350/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 477/75 posée par Mme EWING sur le pétrole de la mer du Nord projet établi par M. SIMONET. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N°3350/75 ACCELEREE (réponse factuelle) OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 477/75 posée par Mme EWING sur le pétrole de la mer du Nord projet établi par M. SIMONET. (ENG)
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