SEC(1975)3574 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2785/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 314/75 posée par M. Willi MÜLLER sur la menace pour l'atmosphère à la suite de l'utilisation croissante d'aérosols projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. GUNDELACH

Document date: [1975]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1975)3574
Original Reference Code
SEC(1975)3574
Reference Archivists

Brouet, Agnes

Content and Structure

Abstract

Volume 1975/0104
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 23/10/1975
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2785/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 314/75 posée par M. Willi MÜLLER sur la menace pour l'atmosphère à la suite de l'utilisation croissante d'aérosols projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. GUNDELACH. (FRA)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2785/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 314/75 posée par M. Willi MÜLLER sur la menace pour l'atmosphère à la suite de l'utilisation croissante d'aérosols projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. GUNDELACH. (ENG)
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION QUESTIONS PARLEMENTAIRES PROCEDURE ECRITE N° 2785/75 OBJET : Adoption du projet de réponse à la question écrite n° 314/75 posée par M. Willi MÜLLER sur la menace pour l'atmosphère à la suite de l'utilisation croissante d'aérosols projet établi par M. SCARASCIA MUGNOZZA et M. GUNDELACH. (DEU)

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