SEC(1974)3842 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2723/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 364/74 posée par Mme ORTH sur le conditionnement, le stockage et la congélation de la chair de crevettes
SEC(1974)3842 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2723/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 364/74 posée par Mme ORTH sur le conditionnement, le stockage et la congélation de la chair de crevettes
Document date: [1974]
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Identity Statement
HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)3842
Original Reference Code
SEC(1974)3842
Reference Archivists
Brouet, Agnes
Content and Structure
Abstract
Volume 1974/0134
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2723/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 364/74 posée par Mme ORTH sur le conditionnement, le stockage et la congélation de la chair de crevettes (FRA)
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies