SEC(1974)3826 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2646/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 363/74 posée par Mme ORTH sur le contrôle de la culture du pavot en Turquie
SEC(1974)3826 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2646/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 363/74 posée par Mme ORTH sur le contrôle de la culture du pavot en Turquie
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)3826
Original Reference Code
SEC(1974)3826
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Brouet, Agnes
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Volume 1974/0133
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 10/10/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Procédure écrite accélérée C/2646/74 (réponse factuelle à une question écrite) Objet: Adoption du projet de réponse à la question écrite N° 363/74 posée par Mme ORTH sur le contrôle de la culture du pavot en Turquie (FRA)
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