SEC(1974)2167 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 730ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mai 1974 - - Problèmes dans le domaine de l'Environnement a) date et ordre du jour du Conseil (date proposée : 27 juin 1974) b) Communication de la Commission au Conseil concernant la signature de la Convention de Paris pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique (doc. R/1305/74 (ENV.65)
SEC(1974)2167 - NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 730ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mai 1974 - - Problèmes dans le domaine de l'Environnement a) date et ordre du jour du Conseil (date proposée : 27 juin 1974) b) Communication de la Commission au Conseil concernant la signature de la Convention de Paris pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique (doc. R/1305/74 (ENV.65)
Document date: [1974]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-SEC(1974)2167
Original Reference Code
SEC(1974)2167
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Brouet, Agnes
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Volume 1974/0075
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 31/05/1974
NOTE A L'ATTENTION DE MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : 730ème réunion du Comité des Représentants permanents - 29 mai 1974 - - Problèmes dans le domaine de l'Environnement a) date et ordre du jour du Conseil (date proposée : 27 juin 1974) b) Communication de la Commission au Conseil concernant la signature de la Convention de Paris pour la prévention de la pollution marine d'origine tellurique (doc. R/1305/74 (ENV.65) (FRA)
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