SEC(1974)2046 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BEI - avis de la Commission en vue de sa participation financière à la construction d'installations d'épuration pour les eaux du Rhin, à Ludwigshafen (R.F.A.) Approbation par la procédure écrite C/1334/74
SEC(1974)2046 - NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BEI - avis de la Commission en vue de sa participation financière à la construction d'installations d'épuration pour les eaux du Rhin, à Ludwigshafen (R.F.A.) Approbation par la procédure écrite C/1334/74
Document date: [1974]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1974/0071
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/06/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BEI - avis de la Commission en vue de sa participation financière à la construction d'installations d'épuration pour les eaux du Rhin, à Ludwigshafen (R.F.A.) Approbation par la procédure écrite C/1334/74 (FRA)
Volume 1974/9012
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 14/06/1974
NOTE POUR MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : BEI - avis de la Commission en vue de sa participation financière à la construction d'installations d'épuration pour les eaux du Rhin, à Ludwigshafen (R.F.A.) Approbation par la procédure écrite C/1334/74 (FRA)
Conditions of Access and Use
French