SEC(1967)1405 - Pt.4 / O.J.400 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réunion du Comité des Représentants permanents du 19 avril 1967 - Diphényle
délégation de pouvoirs en matière de méthodes d'analyse. - Propositions de directives du Conseil . relative à l'emploi de certains agents conservateurs pour le traitement en surface des agrumes ainsi qu'aux mesures de contrôle pour la recherche et l'identification des agents conservateurs dans et sur les agrumes (doc. R/1296/66 (AGRI 547)) . modifiant la directive du Conseil du 26 janvier 1965 portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (doc. R/1297/66 (AGRI 548))
SEC(1967)1405 - Pt.4 / O.J.400 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réunion du Comité des Représentants permanents du 19 avril 1967 - Diphényle
délégation de pouvoirs en matière de méthodes d'analyse. - Propositions de directives du Conseil . relative à l'emploi de certains agents conservateurs pour le traitement en surface des agrumes ainsi qu'aux mesures de contrôle pour la recherche et l'identification des agents conservateurs dans et sur les agrumes (doc. R/1296/66 (AGRI 547)) . modifiant la directive du Conseil du 26 janvier 1965 portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (doc. R/1297/66 (AGRI 548))
Document date: [1967]
Identity Statement
Brouet, Agnes
Content and Structure
Volume 1967/0047
Le(s) titre(s) et date(s) du(des) document(s) proposé(s) sont basés sur les plus pertinents du dossier.
Date indicative : 24/04/1967
Pt.4 / O.J.400 NOTE A MM. LES MEMBRES DE LA COMMISSION Objet : Réunion du Comité des Représentants permanents du 19 avril 1967 - Diphényle
délégation de pouvoirs en matière de méthodes d'analyse. - Propositions de directives du Conseil . relative à l'emploi de certains agents conservateurs pour le traitement en surface des agrumes ainsi qu'aux mesures de contrôle pour la recherche et l'identification des agents conservateurs dans et sur les agrumes (doc. R/1296/66 (AGRI 547)) . modifiant la directive du Conseil du 26 janvier 1965 portant établissement des critères de pureté spécifiques pour les agents conservateurs pouvant être employés dans les denrées destinées à l'alimentation humaine (doc. R/1297/66 (AGRI 548)) (FRA)
Conditions of Access and Use
French
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly