COM(1987)537
Désignation et fonctions d'un Institut de coordination pour les vaccins antiaphteux
COM(1987)537
Désignation et fonctions d'un Institut de coordination pour les vaccins antiaphteux
Document date: [1987]
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HAEU Reference Code
CEUE_SEGE-COM(1987)0537
Original Reference Code
COM(1987)537
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Bonini, Gherardo
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Date indicative : 01/01/1988
Désignation et fonctions d'un Institut de coordination pour les vaccins antiaphteux (FRA)
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French
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Related Entries
Reference Code:
CM2/1991-00521/001
Original Reference Code:
CM2 CEE, CEEA_1991_00521_001
Description Level:
Dossier
Dates:
1988 to 1991
Abstract:
- Intégral - 12/01/2005 - - RENCONTRE DE LA COMMISSION AVEC LA PRESIDENCE LUXEMBOURGEOISE - Luxembourg, le 10/01/2005 - <a href='http://ec.europa.eu/dorie/cardPrint.do?cardId=283277&locale=en' target='_blank'>Hyperlien</a>
- Intégral - 22/12/2003 - - Consultation interservices - Projet d'avenant prorogeant la convention crzéant un Groupement d'interet économique européen entre la république française et la communauté européenne représentée par la Commisson européenne. Dénomination du groupem
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Reference Code:
DORIE-902
Description Level:
Dossier
Dates:
1975 to 2005
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COM(1987)0519 COM(1987)519 Liste des propositions pendantes ayant fait l'objet d'un avis du Parlement européen (liste Broeksz) RELEVE DES PROPOSITIONS DE LA COMMISSION SUR LESQUELLES LE PARLEMENT EUROPEEN A RENDU SON AVIS EN INSTANCE DEVANT LE CONSEIL (mis à jour à la date du 1er octobre 1987)
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COM(1987)0521 COM(1987)521 FONDS EUROPEEN DE DEVELOPPEMENT REGIONAL Douzième rapport annuel (1986) de la Commission
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COM(1987)0527 COM(1987)527 Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL concernant le rapprochement des législations des Etats membres relatives à la compatibilité électromagnétique (présentée par la Commission) Compatibilité électromagnétique - rapprochement des législations des Etats membres
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COM(1987)0533 COM(1987)533 SEIZIEME RAPPORT FINANCIER concernant LE FONDS EUROPEEN D'ORIENTATION ET DE GARANTIE AGRICOLE - ANNEE 1986 - SECTION GARANTIE et EXECUTION FINANCIERE DE L'AIDE ALIMENTAIRE
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COM(1987)0538 COM(1987)538 Fièvre aphteuse - Laboratoire de référence pour l'identification du virus
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COM(1987)0552 COM(1987)552 Recommandation de DECISION DU CONSEIL concernant la conclusion d'un protocole à l'accord de coopération entre la Communauté économique européenne et la République Socialiste Fédérative de Yougoslavie à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise Projet de Protocole à l'accord entre les Etats membres de la Communauté européenne du Charbon et de l'Acier et la Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier, d'une part, et la République Socialiste Fédérative de Yougoslavie, d'autre part, à la suite de l'adhésion du Royaume d'Espagne et de la République portugaise â la Communauté (présentés par la Commission)
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COM(1987)0557 COM(1987)557 COORDINATION DE LA RECHERCHE AGRICOLE DANS LA COMMUNAUTE EUROPEENNE Rapport présenté au Parlement et au Conseil conformément à l'article 4 de la décision 83/641/CEE du Conseil, du 12 décembre 1983, arrêtant des programmes de recherche communs et des programmes de coordination de la recherche agricole
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