Décision 84/130/CEE du Conseil du 28.02.1984 relative à un programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT);Traitement par le PE
Décision 84/130/CEE du Conseil du 28.02.1984 relative à un programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT);Traitement par le PE
Documents from 20 June 1983 to 19 March 1984
Identity
Content
Attachments
Access
Allied Materials
Notes
Identity Statement
Created By
HAEU Reference Code
CM2/1984-00591/003
Original Reference Code
CM2 CEE, CEEA_1984_00591_003
Reference Archivists
Carr, Mary
Content and Structure
Keywords
ST_5071_1984_INIT; ST_9911_1983_INIT
Conditions of Access and Use
Access Conditions
Languages
French
Allied Materials
Location of Originals
Existence of Copies
Notes
Notes and Remarks
La présente décision a été adoptée lors de la discussion des points "B" de la 911ème session du Conseil
Voir également le dossier de la décision 84/157/CEE du Conseil du 28.02.1984 adoptant le programme de travail, pour l'année 1984, pour le programme européen de recherche et de développement dans le domaine des technologies de l'information (ESPRIT)