Directive 83/513/CEE du Conseil du 26.09.1983 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de cadmium.;Traitement par le CES
Directive 83/513/CEE du Conseil du 26.09.1983 concernant les valeurs limites et les objectifs de qualité pour les rejets de cadmium.;Traitement par le CES
Documents from 12 March 1981 to 10 September 1981
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HAEU Reference Code
CM2/1983-00572/004
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CM2 CEE, CEEA_1983_00572_004
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Carr, Mary
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Modifié par: Directive 91/692/CEE du Conseil du 23.12.1991 visant à la standardisation et à la rationalisation des rapports relatifs à la mise en oeuvre de certaines directives concernant l'environnement.
Abrogé par: Directive 2008/105/CE du Parlement européen et du Conseil du 16.12.2008 établissant des normes de qualité environnementale dans le domaine de l'eau, modifiant et abrogeant les directives du Conseil 82/176/CEE, 83/513/CEE, 84/156/CEE, 84/491/CEE, 86/280/CEE et modifiant la directive 2000/60/CE.
Voir aussi: Décision 85/336/CEE du Conseil du 27.06.1985 concernant un complément, pour le cadmium, de l'annexe IV de la convention relative à la protection du Rhin contre la pollution chimique.
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