Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne... (CM2/1980-00798/005)

Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979 Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)

Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979 Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)

Documents from 01 July 1980 to 24 November 1980

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Created By

Conseil des Communautés européennes

HAEU Reference Code

CM2/1980-00798/005

Original Reference Code

CM2 CEE, CEEA_1980_00798_005

Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Copie certifiée conforme; Lettres de transmission; Proposition de la Commission; Travaux du Conseil

Keywords

ST_10638_1980_INIT; ST_10798_1980_EXT; ST_10815_1980_INIT; ST_11007_1980_EXT; ST_11093_1980_EXT; ST_8404_1980_REV1; ST_8428_1980_INIT

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Languages

Danish, Dutch, English, French, German, Italian

Allied Materials

Location of Originals

Historical Archives of the European Union

Existence of Copies

Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Voir à la Chambre forte le texte signé de la déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979

Cette décision semble ne pas avoir été publiée au JO.

Relations Area

Volume 1980/0123 Date indicative : 23/06/1980 Proposition de DECISION DU CONSEIL portant approbation, au nom de la Communauté, d'une déclaration commune d'intention pour la mise en oeuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (présentée par la Commission au Conseil) (FRA) Proposal for a COUNCIL DECISION approving the conclusion by the Community of a Memorandum of Understanding for the implementation of a European research project on benthic coastal ec ...