Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Documents from 15 September 1978 to 06 April 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Déclaration commune d'intention pour la mise en oeuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (action COST 47); Déclaration de la délégation allemande lors de la signature; Lettre de M. Hommel à S.E Monsieur R.Bassols y Jacas :
- participation de l'Espagne pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers; Participation à l'action à titre provisoire conformément à l'article 1 de la section 4 de la déclaration :
- Pays-Bas
- Belgique; Pays non-signataires de la Déclaration :
- Autriche
-Grand Duché de Luxembourg
- Turquie; Pays signataires de la Déclaration; Préparation de la signature de la déclaration commune d'intention
ST_227_1979_INIT; ST_228_1979_INIT; ST_231_1979_INIT; ST_232_1979_INIT; ST_233_1979_INIT; ST_245_1979_EXT; ST_284_1980_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir à la Chambre forte le texte signé de la déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Cette décision semble ne pas avoir été publiée au JO.