CM2/1980-00798/004 Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979 Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)

Documents from 06 April 1979 to 14 September 1982

Identity Statement

Reference Code
CM2/1980-00798/004
Original Record Code
CM2 CEE, CEEA_1980_00798_004
Reference Archivists

Carr, Mary

Content and Structure

Abstract

Convocation de la 1ère réunion du Comité de gestion; Désignation des représentants au comité de gestion; Instauration d'un Comité de gestion pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47); Mise en œuvre de l'Action COST 47

Keywords

ST_217_1982_EXT; ST_231_1979_EXT; ST_275_1979_EXT

Conditions of Access and Use

Languages

French

Allied Materials

Existence of Copies
Central Archives of the Council of the European Union

Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.

Notes

Notes and Remarks

Voir à la Chambre forte le texte signé de la déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979

Cette décision semble ne pas avoir été publiée au JO.

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