Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Documents from 06 April 1979 to 14 September 1982
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Convocation de la 1ère réunion du Comité de gestion; Désignation des représentants au comité de gestion; Instauration d'un Comité de gestion pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47); Mise en œuvre de l'Action COST 47
ST_217_1982_EXT; ST_231_1979_EXT; ST_275_1979_EXT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir à la Chambre forte le texte signé de la déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Cette décision semble ne pas avoir été publiée au JO.
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