Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Décision du Conseil du 11.11.1980 portant approbation d'une déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47)
Documents from 03 August 1978 to 08 January 1979
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Avant-projet de déclaration commune d'intention pour la mise en oeuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques; Projet de déclaration commune d'intention pour la mise en oeuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques
ST_52_1978_INIT; ST_55_1978_INIT; ST_62_1978_ADD1; ST_62_1978_INIT; ST_62_1978_REV1; ST_62_1978_REV1 COR1
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir à la Chambre forte le texte signé de la déclaration commune d'intention pour la mise en œuvre d'une action européenne de recherche concernant les écosystèmes benthiques côtiers (Action COST 47), signé à Bruxelles le 05.04.1979
Cette décision semble ne pas avoir été publiée au JO.