1 . Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la séance précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 85/418
1ère partie : Affaires générales
5. Trésorerie NIC doc 85/458
6. Affectation comptable du produit de l'impôt retenu par la Banque sur le traitements et pensions de son personnel (pour proposition au conseil des gouverneurs) doc 85/459
7. Opérations sur mandat en Turquie: Commission de gestion (pour proposition au conseil des gouverneurs) doc 85/433
8. Garanties dans le cadre des nouveaux protocoles méditerranéens doc 85/387
9. Relations avec la Cour des comptes des Communautés européennes doc 85/461
10. Plafonds des opérations de la Banque doc 85/450
11. Communications du Président
11.1. Publication d'un article sur la Banque
11.2. Projet DEUDAN
11.3. Projet SAAR-WEST FERNWAERME
2ème partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement doc 85/423
Prêts globaux et autorisations globales de financement révision des plafonds relatifs aux affectations doc 85/451"
12. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
Prêt bonifié sur ressources propres
12.1.Projet BDEAC - PORT DE BRAZZAVILLE (Région de l'Afrique Centrale) (Congo) Agrandissement du terminal pour conteneurs du port de Brazzaville
Prêts conditionnels sur capitaux à risques
12.2.Projet HYDROELECTRIQUE DE RIABA (Guinée Equatoriale) Aménagement hydroélectrique de la rivière Riaba, dans l'île de Bioko
12.3.Projet DE MINE D'OR DE GEBEIT (Soudan) Développement de la mine d'or de Gebeit
12.4.Projet HYDRO-ELECTRIQUE DE ROSEIRES (Soudan)
Extension de la centrale hydro-électrique de Roseires
Intervention sur capitaux à risques
12.5.DEUXIEME AUTORISATION GLOBALE D'ENGAGEMENT SUR CAPITAUX A RISQUES pour le financement d'études et de l'assistance technique aux entreprises
MEDITERRANEE
Prêt bonifié sur ressources propres
12.6.Projet D'USINE DE CIMENT BLANC A EL MYNIA (Egypte) Construction d'une usine de ciment blanc sur la rive orientale du Nil, à 220 km au sud du Caire
Prêts sur ressources Propres
12.7.Prêt global CGD IV (Caixa Gérai de Depositos, Portugal) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimensions favorisant le développement de l'industrie et du tourisme, y compris des projets visant à économiser l'énergie ou à améliorer l'environnement
12.8. Projet SINES III (Portugal) Extension de la centrale électrique au charbon de Sines pour examen seulement
Prêt bonifié sur resspurces propres
12.9 Projet SHOUBRAH EL KHEIMA III (Egypte) Extension de la centrale thermique de Shoubrah El Kheima
Prêt sur ressources propres
12.10. Prêt global BCLE INFRASTRUCTURE VI (Espagne) pour le financement de petits projets d'infrastructures réalisés par les collectivités locales
13. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
13.1. Projet ROUTES CENTRE-NORD (GR)
Renforcement de certains axes routiers du Centre et du Nord de la Grèce
13.2. Projet ASF - AUTOROUTE A 11 (F) Construction du tronçon Le Mans-Angers de l'Autoroute A 11
13.3. Projet S.N.C.F. - TGV-ATLANTIQUE (F) Mise à grande vitesse des liaisons ferroviaires entre Paris et les Régions Ouest et Sud-Ouest de la France
13.4. Prêt global CAECL VII (Caisse d'Aide à l'Equipement des Collectivités Locales) (F) pour le financement d'infrastructures publiques de petite et moyenne dimensions
13.5. Projet ALITALIA ME82 (I) Amélioration des liaisons aériennes entre les Etats membres de la CEE
13.6. Projet FS MACCARESE - SAN PIETRO/FIO (I)
Construction d'une ligne ferroviaire entre Maccarese et Rome (Latium)
13.7. Projet RESSOURCES HYDRAULIQUES METAURO/FIO (I) Ouvrages d'amélioration et de lutte antipollution dans le bassin du fleuve Metauro, dans les provinces de
Pesaro et d'Urbino (Marches)
13.8. Projet AQUACULTURE ORISTANO/FIO (I)
Développement de la pisciculture dans des lagunes situées sur la côte occidentale de la Sardaigne, près d'Oristano
13.9. Projet OLIVETTI SCARMAGNO II (I)
Renforcement d'une usine pour la production de micro-ordinateurs à usage professionnel à Scarmagno (Turin)
13.10. Projet SWEDA POMEZIA (I) Réalisation d'une usine pour la production de caisses enregistreuses électroniques à Pomezia (Latium)
13.11. Projet VETRERIE ITALIANS (I) Rationalisation et amélioration d'installations de fabrication du verre dans la province de Vicence
13.12. Projet TOYO - DSM ASPARTAME (NL) : Construction d'une usine pour la fabrication d'aspartame (un édulcorant artificiel) à Geleen
13.13. Projet LOTHIAN WATER II (RU) Amélioration des réseaux d'assainissement et d'installations de traitement des eaux usées dans l'East Lothian, Ecosse
13.14. Projet ROUTES DU WORCESTER (RU) Construction de routes dans la région de Kidderminster (région des West Midlands)
13.15. Projet MIDDLESBROUGH BY-PASS (RU) Construction d'une section de la route de contournement de Middlesbrough
Prêts sur ressources du NIC
13.16. Prêt global EFIPANCA PME III NCI (I) 25
Financement d'investissements réalisés par des entreprises industrielles de petite et moyenne dimensions dans le centre-nord de l'Italie
13.17. Projet IRISH FORESTS III (IRL) Poursuite de la mise en valeur des forêts irlandaises
14. Questions opérationnelles diverses
14.1. Prorogation de la validité des autorisations de financement doc 85/453
14.2. Prêt global CREDIT NATIONAL-TECHNOLOGIES AVANCEES (F) : contrat à taux ouvert
14.3. Projet DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE (Tunisie) : modification dans la répartition au niveau des bénéficiaires
15. Actions à prendre en cas de défaillance d'un Etat ACP doc 85/465
16. Situation des opérations doc 85/463
16.1 Situation générale des opérations doc 85/463
16.2 Tableau des financements
16.3 Ressources collectées doc 85/472"
17. Programme d'emprunts envisagés doc 85/460
17.1. Autorisation globale d'emprunter
17.2. Montant des emprunts en 1985
3ème partie : Divers
18. Procédures et documentation du conseil 30 d'administration doc 85/411
19. Calendrier des réunions du conseil d'administration en 1986
20. Date de la prochaine réunion

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