Procès-verbal du Conseil d'administration du 01 octobre 1985 à Luxembourg

Documents from 01 October 1985 to 12 November 1985

Identity Statement

HAEU Reference Code
BEI-406
Physical Medium

Paper

Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

1. Quorum
2. Adoption de l'ordre du jour
3. Approbation du procès-verbal de la réunion précédente
4. Taux d'intérêt des prêts de la Banque doc 85/392
1ère partie : Opérations
Etat des avis de la Commission sur les propositions de financement doc 85/357
5. Financements à l'extérieur de la Communauté
ACP
Prêts bonifiés sur ressources propres
5.1. Projet MORUPULE II (Botswana) Extension de la centrale thermique de Morupule
5.2. Projet PALMINDUSTRIE III (Côte d'Ivoire) Réalisation d'un ensemble agro-industriel de production d'huile de palme dans le sud-ouest de la Côte d'Ivoire
5.3. Projet SACO (Côte d'Ivoire) Modernisation des installations pour la transformation locale du cacao
Prêts bonifiés sur ressources propres et prêts conditionnels sur capitaux à risques
5.4. Projet FIJI PINE PROCESSING (Fidji) Construction d'une scierie à Drasa
5.5. Projet KAE (Antilles Néerlandaises) Extension de la centrale électrique de Mundo Nobo sur l'île de Curaçao
Prêts conditionnels sur cagitaux à risques
5.6. Projet POURA II (Burkina Faso) Exploitation de la mine d'or de Poura
5.7. Projet BICIGUI (République de Guinée) Rénovation du secteur bancaire de la Guinée par la création de la Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie de Guinée - BICIGUI
MEDITERRANEE
Prêt sur ressources propres
5.8. Projet PORTS MOPU I - TENERIFE ET CADIX (Espagne) Ouvrages de protection dans les bassins nord-est et sud du port de Santa Cruz de Tenerife et construction d'un nouveau quai pour les marchandises en vrac en face de la ville de Cadix
6. Financements dans la Communauté
Prêts sur ressources propres
6.1. Projet VERS (DK) Mise en place d'un réseau de transport de chaleur pour le système de chauffage urbain à l'ouest de Copenhague
6.2. Prêt global BAG VII (Banque Agricole de Grèce) (GR)
pour le financement de petites et moyennes entreprises de l'agro-industrie, d'investissements à la ferme et de petites entreprises industrielles en milieu rural
6.3. Projet IRISH ROADS VIII (IRL) Améliorations au réseau routier irlandais
6.4. Projet IRISH WATER FRAMEWORR II (IRL) Petits ouvrages d'adduction d'eau et d'assainissement
6.5. Projet IRISH FORESTS III (IRL) Mise en valeur des forêts en Irlande
6.6. Projet TOURISME FOUILLES / FIO (I)Construction de deux hôtels-pilotes
6.7. Projet APPAREILS PROTECTION CIVILE / FIO (I) Achat de trois avions et trois hélicoptères destinés aux interventions de protection civile
6.8. Projet ESS'O AUGUSTA II (I) Modernisation, économies d'énergie et réduction de la pollution dans une raffinerie de pétrole en Sicile
6.9. Projet ITALGAS SUD II (I) Construction de nouveaux réseaux de distribution de gaz et extension de réseaux existants dans le Mezzogiorno et en Sicile
6.10.Projet CARTIERE DEL GARDA II (I) Modernisation et extension d'une usine de papier dans la province de Trente (Trentin - Haut Adige, nord de l'Italie)
6.11.Projet LMI TECHNOLOGIE AVANCEE (I) Mise en place de deux fours de technologie avancée dans deux usines de fabrication de cuivre et d'alliages de cuivre laminés en Toscane
6.12.Projet ENLEVEMENT DE DECHETS CALABRE / FIO (I) Construction de trois groupes d'installations pour le
traitement et l'évacuation des déchets urbains en Calabre
6.13.Prit global SAN PAOLO ENERGIE III (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans le secteur de l'énergie
6.14.Prêt global GIS IX (CREDITO INDUSTRIALE SARDO) (I) pour le financement d'initiatives de petite et moyenne dimension dans l'industrie et les secteurs connexes en Sardaigne
6.15.Projet HAMILTON OIL - ESMOND GAS 2 (UK) Mise en valeur d'un gisement de gaz naturel dans le secteur britannique de la mer du Nord
6.16.Projet SSEB-TORNESS 4 (UK) Construction d'une centrale nucléaire à Torness Point (Ecosse)
Prêt sur ressources du NIC
6.17.Prêt global FEDERAGRARI AGROINDUSTRIA / NIC (I)
pour le financement d'initiatives agro-industrielles de petite et moyenne dimension dans le centre-nord de l'Italie
Proposition examinée
6.18.Projet MIDDLESBROUGH BY-PASS (UK) Construction d'une section de la route de contournement de Middlesbrough"
7. Questions opérationnelles diverses
7.1. Prêts globaux : comptes-rendus des affectations 13
7.1.1. Prêt global ACC (Agricultural Credit Corporation) (Jordanie)
7.1.2. Prit global BCLE IV (Banco de Crédite Local de Espana) (Espagne)
7.1.3. Prêt global BNDA I (Banque Nationale de Développement Agricole) (Tunisie)
7.1.4. Prêts globaux NIC au Royaume-Uni
8. Situation des opérations
8.1. Situation générale doc 85/396
8.2. Ressources collectées doc 85/394
9. Programme d'emprunts envisagés : autorisation globale doc 85/384
2ème partie : Affaires générales
10. Rémunérations du personnel doc 85/353
11. Mesures particulières et temporaires de départ anticipé applicables au personnel de la Banque doc 85/351
12. Programmes intégrés méditerranéens doc 85/388
13. Garanties dans le cadre des nouveaux protocoles méditerranéens doc 87/387
14. Opérations rencontrant des difficultés particulières doc 85/402, doc 85/352
15. Espagne et Portugal - présentation de projets au conseil d'administration en 1985 doc 85/389
16. Renouvellement du protocole financier CEE - Malte (pour proposition au conseil des gouverneurs) doc 85/398
17. Communications du Président
17.1.Impôt communautaire
17.2.Participation de la Banque à l'Association Bancaire pour l'Ecu doc 83/318
17.3.Projet KLM AIRBUS (NL)
17.4.Relations avec la cour des comptes doc 83/445, doc 85/65
17.5.Plafond des emprunts de la Banque en 1985
17.6.Trésorerie NIC
3ème partie : Divers
18. Autres questions
Voyage d'information du conseil d'administration au Cameroun
19. Date de la prochaine réunion

Conditions of Access and Use

Languages

English, French, German

Type of Archival Materials

Electronic File, Textual

Allied Materials

Icon loader 2acdb8e0a67b493326602c36dfafc6d676b5f427ed73ffa83db703a5365dd0fa
This website requires Javascript to be Activated to work Correctly