Règlements (CEE) n° 3304/75, (CEE) n° 3305/75, (CEE) n° 3306/75, (CEE) n° 3307/75 et (CEE) n° 3308/75 du Conseil du 16.12.1975 frappant le secteur de la pêche :
- règlement (CEE) n° 3304/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'orientation des produits de la pêche énumérés à l'annexe II du règlement (CEE) n° 2142/70 pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3305/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'orientation des produits de la pêche énumérés à l'annexe I sous A et C du règlement (CEE) n° 2142/70 pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3306/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'intervention des sardines et des anchois frais ou réfrigérés pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3307/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant le prix à la production communautaire des thons destinés à l'industrie de la conserve pour les deux premiers mois de la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3308/75 du Conseil du 16.12.1975 complétant le règlement (CEE) n° 2455/70 portant fixation des normes communes de commercialisation pour certains poissons frais ou réfrigérés.
Règlements (CEE) n° 3304/75, (CEE) n° 3305/75, (CEE) n° 3306/75, (CEE) n° 3307/75 et (CEE) n° 3308/75 du Conseil du 16.12.1975 frappant le secteur de la pêche :
- règlement (CEE) n° 3304/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'orientation des produits de la pêche énumérés à l'annexe II du règlement (CEE) n° 2142/70 pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3305/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'orientation des produits de la pêche énumérés à l'annexe I sous A et C du règlement (CEE) n° 2142/70 pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3306/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant les prix d'intervention des sardines et des anchois frais ou réfrigérés pour la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3307/75 du Conseil du 16.12.1975 fixant le prix à la production communautaire des thons destinés à l'industrie de la conserve pour les deux premiers mois de la campagne de pêche 1976 ;
- règlement (CEE) n° 3308/75 du Conseil du 16.12.1975 complétant le règlement (CEE) n° 2455/70 portant fixation des normes communes de commercialisation pour certains poissons frais ou réfrigérés.
Documents from 15 December 1975 to 06 January 1976
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Prises de position; Suite des travaux du Conseil
ST_1496_1975_INIT; ST_1505_1975_EXT; ST_20_1976_INIT; ST_2272_1976_EXT; ST_2789_1975_INIT; ST_3074_1975_INIT; ST_3151_1975_INIT; ST_3151_1975_REV1; ST_3152_1975_INIT; ST_3153_1975_INIT; ST_3154_1975_INIT; ST_3155_1975_INIT; ST_3158_1975_COR1; ST_3158_1975_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Les documents portant uniquement sur l'un des actes se trouvent dans les dossiers spécifiques consacrés à chacun de ces actes.
Ces règlements furent modifiés par un ensemble de règlements adoptés par le Conseil du 19.01.1976.
[DGB1_organigramme19751201] Groupe de travail ""Pêche"" (1975) Comité budgétaire (AGRI) (1975) Groupe Juriste-Linguiste (1975)