Décision n° 78/169/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'oxygénation extracorporelle (recherche médicale et santé publique).
Décision n° 78/169/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'oxygénation extracorporelle (recherche médicale et santé publique).
Documents from 31 January 1978 to 23 February 1978
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
Copie certifiée conforme; Publication au JO; Travaux du Conseil
ST_216_1978_INIT
Conditions of Access and Use
Danish, Dutch, English, French, German, Italian
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Pour la proposition de la Commission, les restants travaux du Conseil, et le traitement par le PE, voir dossier: Décision n° 78/167/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (recherche médicale et santé publique).
Voir aussi dossiers:
Décision n° 78/167/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (recherche médicale et santé publique).
Décision n° 78/168/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine du vieillissement cellulaire et de la réduction de la capacité fonctionnelle des organes (recherche médicale et santé publique).
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