Décision n° 78/167/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (recherche médicale et santé publique).;Traitement par le PE
Décision n° 78/167/CEE du Conseil du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (recherche médicale et santé publique).;Traitement par le PE
Documents from 20 July 1977 to 12 December 1977
Identity Statement
Carr, Mary
Content and Structure
ST_1379_1977_EXT
Conditions of Access and Use
French
Allied Materials
Microfiches and/or electronic copies of the documents can be consulted at the Council's archives in Brussels.
Notes
Voir aussi dossiers:
Décision du Conseil 78/168/CEE du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine du vieillissement cellulaire et de la réduction de la capacité fonctionnelle des organes (recherche médicale et santé publique).
Décision du Conseil 78/169/CEE du 13.02.1978 arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'oxygénation extracorporelle (recherche médicale et santé publique).
Modifié par:
Décision du Conseil n° 81/21/CEE du 20.01.1981 modifiant la décision 78/167/CEE arrêtant une action concertée de la Communauté économique européenne dans le domaine de l'enregistrement des anomalies congénitales (recherche médicale et santé publique)