DORIE-841 62_05 - Banque Centrale Européenne - Composition

Documents from 28 January 1994 to 21 April 2004

Identity Statement

Reference Code
DORIE-841
Complete Reference Code
DORIE-32-841
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 21/04/2004 - A5-0273/2004 - Nomination d'un membre du directoire de la BCE - Décision du Parlement européen sur le projet de recommandation du Conseil concernant la nomination de M. José Manuel González-Páramo à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne (6315/2004 - C5-0176/2004 - 2004/0808(CNS)) - Hyperlien
- Intégral - 14/04/2004 - SP(2004)1537 - Question écrite n° E-0899/04 posée par Mme McKENNA sur REPRESENTATION AU SEIN DE LA BCE DES ETATS MEMBRES PLUS GRANDS - Hyperlien
- Intégral - 10/11/2003 - 2003/799/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 10/11/2003 modifiant, en ce qui concerne les commissaires aux comptes extérieurs de la Banque centrale du Luxembourg, la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales - Hyperlien
- Intégral - 16/10/2003 - 2003/767/CE - CONFÉRENCE DES REPRÉSENTANTS DES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES DÉCISION PRISE D'UN COMMUN ACCORD, AU NIVEAU DES CHEFS D'ÉTAT OU DE GOUVERNEMENT, PAR LES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES DONT LA MONNAIE EST L'EURO du 16/10/2003 portant nomination du président de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 15/07/2003 - 2003/518/CE - RECOMMANDATION DU CONSEIL du 15/07/2003 concernant la nomination du président de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 03/07/2003 - SI(2003)784 - 2015ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 03/07/2003 Nomination du Président de la Banque Centrale Européenne - Hyperlien
- Intégral - 14/04/2003 - 2003/301/CE - RECOMMANDATION DU CONSEIL du 14/04/2003 concernant la nomination d'un membre du directoire de la Banque centrale européenne (2003/301/CE) - Hyperlien
- Intégral - 12/02/2003 - SI(2003)137 - 1996ème réunion du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Bruxelles, le 12/02/2003 - Préparation de la session du Conseil "Questions économiques et financières" du 18/02/2003 - Autres points en relation avec le Conseil -Modalités de vote au sein du Conseil des gouverneurs de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 08/07/2002 - - (EU) PE/BCE : le parlement demande que la Convention examine une initiative sur les procédures de vote au Conseil des gouverneurs de la BCE et veut une participation accrue dans la nomination des membres du directoire - Hyperlien
- Intégral - 23/05/2002 - 2002/386/CE - DÉCISION PRISE D'UN COMMUN ACCORD PAR LES GOUVERNEMENTS DES ÉTATS MEMBRES AYANT ADOPTÉ L'EURO AU NIVEAU DES CHEFS D'ÉTAT OU DE GOUVERNEMENT du 23/05/2002 portant nomination du vice-président de la Banque centrale européenne (2002/386/CE) - Hyperlien
- Intégral - 18/04/2002 - CON/2002/11 - BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE - AVIS DU CONSEIL DES GOUVERNEURS DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 18/04/2002 sur une recommandation du Conseil de l'Union européenne concernant la nomination du vice-président de la Banque centrale européenne (CON/2002/11) (2002/C 100/06) - Hyperlien
- Intégral - 17/04/2002 - SI(2002)397 - Réunion spéciale du Comité des Représentants Permanents (2ème Partie), Luxembourg, le 16/04/2002 - Banque Centrale Européenne - Recommandation du Conseil concernant la nomination du vice-président du directoire de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 15/03/2002 - 7259/02 - Nomination du vice-président du directoire de la Banque centrale européenne- questions de procédure - Hyperlien
- Intégral - 29/12/2001 - - (EU) UE/BCE : calendrier des réunions - Réorganisation des responsabilités des membres du Directoire - Hyperlien
- Intégral - 31/01/2001 - E-3554/2000 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-3554/00 posée par Antonio DI PIETRO, en date du 16/11/2000 du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des États membres - Conditions d'emploi des membres du directoire de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/10/2000 - 12179/00 - Lettre de W.F. DUISENBERG, Président de la Banque centrale européenne à J. SOLANA, Secrétaire général/Haut Représentant - Recommandation de la Banque Centrale Européenne concernant les commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales - Hyperlien
- Intégral - 13/02/1999 - - (EU) PE/UEM : LE PARLEMENT DEMANDE DE MODIFIER LA METHODE DE NOMINATION DU PRESIDENT DE LA BCE, D'INTRODUIRE LE PE DANS LA DEFINITION DES GRANDES ORIENTATIONS ECONOMIQUES, D'INTRODUIRE LE VOTE A LA MAJORITE DANS CERTAINS DOSSIERS FISCAUX - Hyperlien
- Intégral - 20/08/1998 - 10419/98 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2337/98 posée par Pedro MARSET CAMPOS du Secrétariat général du Conseil aux Représentations permanentes des Etats membres - Nomination du directeur général chargé des affaires juridiques de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 20/07/1998 - 98/481/CE - DÉCISION DU CONSEIL du 20/07/1998 désignant les commissaires aux comptes de la Banque centrale européenne (98/481/CE) - Hyperlien
- Intégral - 27/05/1998 - - (EU) UE/MONNAIE UNIQUE : LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE ENTRERA EN FONCTION LE 01/06/1998, LES NOMINATIONS DU PRESIDENT ET DU DIRECTOIRE ETANT DEVENUES DEFINITIVES - Hyperlien
- Intégral - 26/05/1998 - 8852/98(Presse166) - NOMINATION DU PRESIDENT, DU VICE-PRESIDENT ET DES AUTRES MEMBRES DE DIRECTOIRE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1998 - - (EU) PE/MONNAIE UNIQUE : EN APPROUVANT, AVEC CERTAINES REMARQUES, LE PRESIDENT ET LES AUTRES MEMBRES DU DIRECTOIRES DE LA BCE, LE PARLEMENT DEMANDE D'EVITER "UNE SUCCESSION ANTICIPEE OU SIMULTANEE DU PRESIDENT ET DU VICE-PRESIDENT" - Hyperlien
- Intégral - 14/05/1998 - 8091/98 - DECISION PRISE D'UN COMMUN ACCORD PAR LES GOUVERNEMENTS DES ETATS MEMBRES AU NIVEAU DES CHEFS D'ETAT OU DE GOUVERNEMENT, ADOPTANT LA MONNAIE UNIQUE du portant nomination du président de la Banque centrale européenne, de son vice-président ainsi que des autres membres de son directoire - Hyperlien
- Intégral - 13/05/1998 - 8579/98 - Nomination du président, du vice-président et des autres membres du directoire de la Banque centrale européenne - Avis de Parlement européen - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - A4-0183/98 - RECOMMANDATION relative à la nomination de M. Tommaso Pados Schioppa à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne (7993/98 - C4-0260/98) Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - PE226.971/déf. - RECOMMANDATION relative à la nomination de M. W.F. Duisenberg à la fonction de Président de la Banque centrale européenne (7993/98 - C4-0260/98) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - A4-0182/98 - RECOMMANDATION relative à la nomination de M. Otmar Issing à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne (7993/98 - C4-0260/98) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - A4-0186/98 - RECOMMANDATION relative à la nomination de Mme Sirkka Hämäläinen au directoire de la Banque centrale européenne (7993/98 - C4-0260/98) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 11/05/1998 - PE226.969/déf. - RECOMMANDATION relative à la nomination de M. Eugenio Domingo Solans à la fonction de membre du directoire de la Banque centrale européenne (7993/98 - C4-0260/98) Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 09/05/1998 - - (EU) PE/MONNAIE UNIQUE LES CANDIDATS AU DIRECTOIRE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE ONT EXPOSE AUX PARLEMENTAIRES LEUR CONCEPTION DE LA POLITIQUE ECONOMIQUE ET MONETAIRE ET DE LA "RESPONSABILITE DEMOCRATIQUE" - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1998 - SP(1998)1578 - PARLEMENT EUROPEEN - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - AUDITION PUBLIQUE DES CANDIDATS DU DIRECTOIRE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE - Bruxelles, les 07/05/1998 et 08/05/1998, Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 08/05/1998 - - (EU) UE/MONNAIE UNIQUE : DANS L'AUDITION DEVANT LA COMMISSION ECONOMIQUE ET MONETAIRE DU PARLEMENT, M. DUISENBERG A CONFIRME QU'IL NE TERMINERA PAS LE MANDAT DE 8 ANS MAIS QU'IL CHOISIRA LUI-MEME LE MOMENT DE SON DEPART, ET IL A DESAPPROUVE L'INDICATION DE LA NATIONALITE DE SON SUCCESSEUR - Hyperlien
- Intégral - 07/05/1998 - - (EU) UE/MONNAIE UNIQUE : LE CONSEIL CONFIRME QUE LE SUCCESSEUR DE M. DUISENBERG A LA TETE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE SERA UN FRANCAIS NOMME POUR 8 ANS, ET QUE LE CANDIDAT DE LA FRANCE SERA M. TRICHET - CLARIFICATIONS OPPORTUNES - RECOMMANDATIONS PUBLIEES - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1998 - - Prime Minister Blair defends ECB compromise - Hyperlien
- Intégral - 04/05/1998 - SI(98)397 - LA REUNION CONJOINTE DES MINISTRES ECOFIN, DES GOUVERNEURS DES BANQUES CENTRALES ET DES REPRESENTANTS DE l'IME ET DE LA COMMISSION - LA 2089ème SESSION DU CONSEIL DE L'UNION EUROPEENNE CONSACREE AUX QUESTIONS ECONOMIQUES ET FINANCIERES Bruxelles, le 03/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1998 - 98/318/CE - RECOMMANDATION DU CONSEIL du 03/05/1998 concernant la nomination du président de la Banque centrale européenne, de son vice-président ainsi que des autres membres de son directoire (98/318/CE) - Hyperlien
- Intégral - 03/05/1998 - 8170/98(Presse124) - 2088ème session du Conseil, Conseil de l'Union européenne, réuni au niveau des chefs d'Etats ou de gouvernement - Bruxelles, les 02/05/1998 et 03/05/1998 - Hyperlien
- Intégral - 28/04/1998 - - Bonn : Rift on ECB-president serious threat for EMU credibility - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1998 - - (EU) BANQUE CENTRALE EUROPEENNE - Hyperlien
- Intégral - 28/01/1994 - A3-0048/94 - RAPPORT de la commission institutionnelle sur l'indépendance des membres des institutions communautaires - Rapporteur: W. Newton Dunn - Hyperlien

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