DORIE-838 62_02 - Banque Centrale Européenne - Institut monétaire européen

Documents from 15 May 1990 to 09 June 1999

Identity Statement

Reference Code
DORIE-838
Complete Reference Code
DORIE-32-838
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Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 09/06/1999 - 9108/99 - Copie de letter de J. Karlsson, Président de la Cour des Comptes à J. Fischer, Président du Conseil - Rapport de la Cour des comptes en matières de contrôle de l'efficience de la gestion de l'Institut monétaire européen relatif à l'exercice 1997 - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1998 - A4-0263/98 - RAPPORT sur le rapport annuel 1997 de l'Institut monétaire européen (I.M.E.) (C4-0313/98) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: A. Fourçans - Hyperlien
- Intégral - 05/05/1998 - - AVIS DU CONSEIL DE L'INSTITUT MONÉTAIRE EUROPÉEN émis en application de l'article 109 L, paragraphe 1, du traité instituant la Communauté européenne et de l'article 50 des statuts du Système européen de banques centrales et de la Banque centrale européenne, et relatif à une recommandation du Conseil de l'Union européenne concernant la nomination du président, du vice-président et des autres membres du directoire de la Banque centrale européenne (ci-après dénommée «la BCE») (98/C 169/11) - Hyperlien
- Intégral - 05/07/1997 - - AVIS DE L'INSTITUT MONÉTAIRE EUROPÉEN (97/C 205/07) - Hyperlien
- Intégral - 01/07/1997 - - (EU) UE/MONETAIRE: M. DUISENBERG SUCCEDE A M. LAMFALUSSY A LA TETE DE L'INSTITUT MONETAIRE EUROPEEN (IME) - LIMITES DU SOUTIEN A L'EMPLOI PAR LA POLITIQUE MONETAIRE - Hyperlien
- Intégral - 03/06/1997 - - DÉCISION N° 9/97 concernant l'accès du public aux documents administratifs de l'Institut monétaire européen (IME) - Hyperlien
- Intégral - 28/05/1997 - PE222.188/déf. - RAPPORT sur le rapport annuel 1996 de l'Institut monétaire européen (C4-0175/97) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: R. Mezzaroma - Hyperlien
- Extrait - 06/12/1996 - 12497/96 - Extrait du procès-verbal du Parlement européen contenant la Résolution portant l'avis du Parlement européen concernant la nomination, à partir du 01/07/1997, du Président de l'Institut monétaire européen adoptée le 28/11/1996 - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1996 - SP(96)3933 - Echanges de vues avec M. Vandershelde (comité des gouverneurs des banques centrales europénnes) - in PARLEMENT EUROPEEN - Sous-commission monétaire - Bruxelles, 18/11/1996 et 19/11/1996, Compte rendu sommaire. - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1996 - A4-0372/96 - RECOMMANDATION relative à la nomination, à partir du 01/07/1997, du président de l'Institut monétaire européen Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1996 - A4-0180/96 - RAPPORT sur le rapport annuel 1995 de l'Institut monétaire européen (C4-0228/96) - Commission écomonique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporteur: C.A. Gasòliba I Böhm - Hyperlien
- Intégral - 16/05/1996 - - (EU) UE/MONETAIRE : M. LAMFALUSSY RESTERAIT PRESIDENT DE L'IME JUSQU'AU 30/06/1997 ET SERAIT ENSUITE REMPLACE PAR M. DUISENBERG - Hyperlien
- Extrait - 13/06/1995 - - Intervention de Lamfalussy, Président de l'IME - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, 13/06/1995 - Hyperlien
- Intégral - 31/05/1995 - PE212.976/déf. - RAPPORT sur le 1er rapport annuel de l'Institut monétaire européen (C4-0124/95) - Commission économique, monétaire et de la politique industrielle - Rapporetur: E. Christodoulou - Hyperlien
- Extrait - 29/05/1995 - SP(95)1827 - Premier rapport annuel de l'IME - in PARLEMENT EUROPEEN - SOUS-COMMISSION MONETAIRE - Bruxelles, le 23/05/1995 Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - ** - ** - 1995 - A4-0132/95 - Résolution sur le 1er rapport annuel de l'Institut monétaire européen (I.M.E.) - Hyperlien
- Intégral - 21/12/1994 - 12370/94 - Lettre de M. A. Lamfalussy, Président de 'l'IME à T. Waigel, Président du Conseil - Obligation de l'IME en matière d'établissement de rapports - Hyperlien
- Intégral - 19/11/1994 - - (EU) ALEXANDRE LAMFALUSSY DECRIT LES TACHES ET LES OBJECTIFS DE L'IME, CONSIDERE COMME "REALISTE" LE SYSTEME DE CHANGE ACTUEL (MARGES DE 15%), ESTIME "BONNES" LES CHANCES D'ENTRER EN 1999 DANS LA PHASE FINALE DE L'UEM TOUT EN REAFFIRMANT QUE LE PASSAGE A L'ECU UNIQUE POURRAIT SE FAIRE "EN 2 TEMPS" - Hyperlien
- Intégral - 18/11/1994 - - IME: Première reunion du Conseil (15 novembre) - in EU Review - Hyperlien
- Intégral - 13/01/1994 - - (EU) CE/UEM : M. LAMFALUSSY A ASSURE QUE LA LOCALISATION DE L'INSTITUT MONETAIRE EUROPEEN A FRANCFORT N'ENTRAINERAIT AUCUN LIEN DE DEPENDANCE ENVERS LA BUNDESBANK - RESULTATS DE LA 1ERE REUNION DE L'IME - Hyperlien
- Extrait - 11/12/1993 - SN373/93 - l 'Union économique et monétaire - in CONSEIL EUROPEEN DE BRUXELLES 10/12/1993 ET 11/12/1993 - CONCLUSION DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 07/12/1993 - 11006/93 - Copie de lettre de A. J. Middelhoek, Président de la Cour des comptes des CE à W. Claes, Président du Conseil - Proposition du règlement (CEE) du Conseil modifiant le règlement (Euratom, CECA, CEE) n° 549/69 déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions des articles 12, 13 2ème alinéa et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés - Avis de la Cour des comptes - Hyperlien
- Intégral - 01/12/1993 - 9562/93 - Désignation du Président de l'IME - in PROJET de PROCES-VERBAL de la 1695ème session du Conseil (Question économiques et financières) tenue à Luxembourg, le 25/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 16/11/1993 - 9814/93 - REGLEMENT (CECA, CE, EURATOM) N° /93 DU CONSEIL modifiant le règlement (Euratom, CECA, CEE) n° 549/96 déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions des articles 12, 13 2ème alinéa et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés - Hyperlien
- Intégral - 11/11/1993 - A3-0354/93 - RECOMMANDATION de la commission économique, monétaire et de la politique industrielle sur la proposition de nomination à la présidence de l'Institut monétaire européen - Hyperlien
- Intégral - 10/11/1993 - SP(93)3678 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON ECOMONIC AND MONETARY AFFAIRS AND INDUSTRIAL POLICY SUB-COMMITTEE ON MONETARY AFFAIRS - Summary Record, - Hyperlien
- Intégral - 02/11/1993 - - IME : ANTICHAMBRE DE LA MONNAIE UNIQUE - Hyperlien
- Intégral - 29/10/1993 - SN288/93 - Institut Monétaire européen- in CONSEIL EUROPEEN - BRUXELLES 29/10/1993 - CONCLUSIONS DE LA PRESIDENCE - Hyperlien
- Intégral - 26/10/1993 - SP(93)3379 - EUROPEAN PARLIAMENT - COMMITTEE ON ECONOMIC AND MONETARY AFFAIRS AND INDUSTRIAL POLICY Summary Record, meeting on 25 October 1993 - Hyperlien
- Intégral - 25/10/1993 - 9281/93(Presse170) - Désignation du Président de l'IME - in 1695è session du Conseil - QUESTION ECONOMIQUES ET FINANCIERES Luxembourg, le 25/10/1993 - Hyperlien
- Intégral - 21/10/1993 - 9461/93 - Mise en oeuvre de la 2ème phase de l'UEM - Projet de proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 549/69, déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions des articles 12, 13 2ème alinéa et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés (privilèges et immunités) - Hyperlien
- Intégral - 15/10/1993 - 9348/93 - Mise en oeuvre de la 2ème phase de l'UEM - Projet de proposition de règlement du Conseil portant modification du règlement (CEE, Euratom, CECA) n° 549/69, déterminant les catégories des fonctionnaires et agents des Communautés européennes auxquels s'appliquent les dispositions des articles 12, 13 2ème alinéa et 14 du protocole sur les privilèges et immunités des Communautés (privilèges et immunités) - Hyperlien
- Extrait - 15/05/1990 - - Intervention de Delors J. - in Parlement européen, Compte rendu in extenso des séances, Strasbourg, 15/05/1990 - Hyperlien

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