DORIE-839 62_03 - Banque Centrale Européenne - S.E.B.C.

Documents from 11 June 1998 to 15 October 2001

Identity Statement

Reference Code
DORIE-839
Complete Reference Code
DORIE-32-839
Reference Archivists

Mathevon, Valerie

Content and Structure

Abstract

- Intégral - 15/10/2001 - - La constitution du SEBC - L'historique - les trois phases de l'UEM - Hyperlien
- Intégral - 08/03/2001 - - CODE DE CONDUITE DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE édicté conformément à l'article 11.3 du règlement intérieur de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 02/02/2001 - E-4055/2000 - Question écrite n° E-4055/00 posée par M COSTA sur BCE - SALAIRE DES DIRECTEURS - Hyperlien
- Intégral - 07/12/2000 - E-3555/2000 - Question écrite n° E-3555/00 posée par M DI PIETRO sur TRAVAUX DE LA BCE - Hyperlien
- Intégral - 04/12/2000 - E-3512/2000 - Question écrite n° P-3512/00 posée par M DI PIETRO sur RAPPORTS DE LA COUR DES COMPTES SUR L'IME ET LA BCE - Hyperlien
- Intégral - 25/10/2000 - 12208/00 - Décision du Conseil modifiant la décision 1999/70/CE concernant les commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales - Hyperlien
- Intégral - 23/06/2000 - E-1402/2000 - QUESTION ÉCRITE E-1402/00 posée par Jeffrey Titford (EDD) à la Commission (05/05/2000) - Commission européenne et Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 15/06/2000 - E-1402/2000 - Question écrite n° E-1402/00 posée par M TITFORD sur INDEPENDANCE DE LA BCE - Hyperlien
- Intégral - 11/04/2000 - 7691/00 - Adoption d'un règlement (CE) du Conseil relatif aux augmentations de capital de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/02/2000 - BCE/2000/2 - RECOMMANDATION DE LA BANQUE CENTRALE EUROPÉENNE du 10/02/2000 concernant la désignation des commissaires aux comptes extérieurs des banques centrales nationales -(BCE/2000/2) - Hyperlien
- Intégral - 20/03/1999 - E-3870/1998 - QUESTION ÉCRITE E-3870/98 posée par Christoph Konrad (PPE) au Conseil -(04/01/1999) -Indépendance de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 10/02/1999 - - (EU) UE/BCE/FMI: ROBERT RAYMOND EST LE REPRÉSENTANT PERMANENT DE LA ВСЕ AUPRÈS DU FONDS MONÉTAIRE INTERNATIONAL - Hyperlien
- Extrait - 08/02/1999 - HEBDO1420 - Représentation de la BCE à l'OCDE - in Résultats de réunion hebdomadaire des chefs de cabinet du 08/02/1999 - Hyperlien
- Intégral - 08/02/1999 - E-3485/1998 - QUESTION ÉCRITE E-3485/98 posée par Nikitas Kaklamanis (UPE) à la Commission - (25/11/1998) - Dotation en personnel de la Banque centrale européenne - Hyperlien
- Intégral - 05/02/1999 - P-3545/1998 - QUESTION ÉCRITE P-3545/98 posée par Friedrich Wolf (V) à la Commission - (18/11/1998) - Harmonisation fiscale - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1999 - CES1450/98 - ANNEXE III au PROCES-VERBAL de la 359ème session plénière du Comité économique et social tenue à Bruxelles au siège du Comité les 02/12/1998 et 03/12/1998 - Séance solennelle du 03/12/1998 - Hyperlien
- Intégral - 14/01/1999 - - Letter from W. F. Duisenberg, President of the ECB to J. Santer, President of the Commission - Conclusion that the Commission was under no obligation to consult the ECB - Hyperlien
- Intégral - 06/01/1999 - - (EU) UE/BCE : PRISES DE POSITION (DANS L'ENSEMBLE APAISANTES) SUR LA DURÉE DE LA PRÉSIDENCE DE M. DUISENBERG - Hyperlien
- Intégral - 31/12/1998 - 14435/98 - Avis de la Banque Centrale Européenne à la demande du Conseil de l'Union européenne, conformément à l'article 109 L, paragraphe 4, du traité instituant la Communauté européenne, sur une proposition de règlement du Conseil relatif aux taux de conversion applicables entre l'euro et les monnaies des Etats-Membres adoptant l'euro - Hyperlien
- Intégral - 08/10/1998 - E-2810/1998 - AVANT-PROJET DE REPONSE A LA QUESTION ECRITE E-2810/98 posée par Mme Hiltrud BREYER du Secrétariat général aux représentations permanentes des Etats membres -Emoluments du président de la BCE - Hyperlien
- Intégral - 28/09/1998 - SP(1998)3284 - PARLEMENT EUROPEEN - Sous-commission monétaire -Bruxelles, les 21/09/1998 et 22/09/1998 - Compte rendu sommaire - Hyperlien
- Intégral - 18/06/1998 - 9683/98 - Adoption dans les langues officielles de la Communauté, d'une décision du Conseil relative à la consultation de la Banque centrale européenne par les autorités nationales au sujet de projets de réglementation (article 105, paragraphe 4, du traité et article 4 du protocole sur les statuts de la BCE et du SEBC) - Hyperlien
- Intégral - 11/06/1998 - - (EU) UE/EURO : LE CONSEIL DE LA BANQUE CENTRALE EUROPEENNE A PRIS LES PREMIERES DECISIONS OPERATIONNELLES ET SE PRONONCERA DANS LES PROCHAINS MOIS SUR PLUSIEURS QUESTIONS FONDAMENTALES - Hyperlien

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