Réunion du 6 juin 2002 : note du présidium sur la composition des Groupes de travail, programme, liste des participants, résumé de la réunion (version manuscrite et transcription), notes sur l’organisation, documents de travail.
Contribution de Karel de Gucht, MPE, « Another role for the National Parliaments in the European Union ».
Journées d’étude du Groupe des 7 et 8 juin 2002 : programme, liste des participants et organisation des repas.
Réunion du 24 juin 2002 : ordre du jour, liste des participants, procès-verbal et résumé manuscrit de la réunion, note révisée du présidium sur la composition des Groupes de travail programme, notes manuscrite et dactylographiée sur les progrès des groupes de travail, notes sur l’organisation du diner.

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